« Ordre du jour » du Conseil municipal du 23/09/2011 :
- « approbation du PV du Conseil municipal du 27 mai » : voir à cette date le détail des délibérations,
- « approbation du PV du Conseil municipal du 17 juin »,
- « approbation du PV du Conseil municipal du 24 juin » : voir à cette date le détail des délibérations,
- 044/2011 : « avis sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale »;
procés-verbal 044/2011
- 045/2011 : « rapport d’activités 2010 de la Communauté de Communes »;
procés-verbal 045/2011
- 46/2011 : « convention avec le Conseil Général relative à la gestion et à l’entretien des sections de routes classées dans le réseau départemental situées en agglomération »;
procés-verbal 046/2011
- 47/2011 : « taxe sur la consommation finale d’électricité »;
procés-verbal 047/2011
- 48/2011 : « acquisition de terrains »;
procés-verbal 048/2011
- 49/2011 : « transformation de poste »;
procés-verbal 049/2011
- 50/2011 : « subvention exceptionnelle à l’association «André Régnault» »;
procés-verbal 050/2011
- 51/2011 : « indemnité de conseil du Percepteur;
procés-verbal 051/2011
Communication. (Nous demandons qu’une réponse rapide soit donnée à toute question d’un Conseiller).
Règlement de zone du parking de la gare, arborisation et pourcentage d’espaces verts. Club de tir (médiation entre « loisir » et « compétition »).
Travaux avenue du Pont royal et état du dossier de l’aire d’accueil des gens du voyage.
procés-verbal des réponses à EES
