Ordre du jour du 07/12/2011 :

- 058/2011 : installation délégués Boissy le Cutté;
- 059/2011 : révision du SDRIF / Demande d’intégration des projets soutenus par la Communauté;
- 060/2011 : décision modification n° 1;
- 061/2011 : dotation de solidarité 2011;
- 062/2011 : convention Alisé;
- 063/2011 : modification des tarifs CNAV;
- 064/2011 : convention AIMD pour portage de repas;
- 065/2011 : tarifs des séjours de ski février 2012;
- 066/2011 : rémunération des animateurs, séjours de ski 2012;
- 067/2011 : convention de partenariat avec le MEDEF pour les 91 d’Or 2011;
- 068/2011 : compte épargne temps;
- 069/2011 : avenant à la convention de mise à disposition de personnel avec Commune de Bouray sur Juine;
- 070/2011 : avenant n° 15 à la convention de MAD avec la commune d’Etréchy;
- 071/2011 : subvention exceptionnelle de 3.550€ au «Forum Sud-Francilien contre les nuisances aériennes» pour le recours juridique.

Ordre du jour :
- 01/2011 : attribution lot n° 1 du marché de collecte des ordures ménagères,
- 02/2011 : perception de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères, institution de la TEOM,
- 03/2011 : adhésion des Communes de la CCVE au SIREDOM,
- 04/2011 : PACTE Sud-Essonne,
- 05/2011 : transformation de poste,
- 06/2011 : avenant n° 12 à la mise à disposition de personnel avec la Commune d’Etréchy,
- 07/2011 : désignation de représentants de la Communauté de Communes au sein de syndicats mixtes,
- 08/2011 : projet de convention pour la mise en place de boucles équestres,
- 09/2011 : convention avec la Caisse d’allocations familiales.

Réunion du Conseil Communautaire du :
JEUDI 30 SEPTEMBRE 2010 – 21H00
A ETRECHY
ESPACE JEAN MONNET
Ordre du Jour
27/2010 Rapport activités 2009
28/2010 Retrait de communes et de la CC du Val d’Essonne du SIRCOM
29/2010 Demande d’adhésion au SIREDOM
30/2010 Appel d’offres pour la collecte des ordures ménagères
31/2010 Convention d’objectifs avec les crèches communautaires
32/2010 Subvention aux P’tits Bidous
33/2010 Mise en place d’un Contrat de bassin de l’Orge Amont
34/2010 Régime indemnitaire applicable aux fonctionnaires et agents non
titulaires
35/2010 Désignation de représentants au sein de syndicats mixtes