Archives pour la catégorie Conseils municipaux

Toutes les informations sur les conseils municipaux d’Etréchy

Conseil municipal de la ville d’Etréchy

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« Ordre du jour » :
- « approbation du PV du Conseil municipal du 26 novembre » (voir ci-dessous),
- « approbation du PV du Conseil municipal du 17 décembre »; refrain connu : «pas de compte rendu du précédent Conseil, car les services n’ont pas eu le temps»,
- 001/2011 : « tarifs des restaurants scolaires et portage »,
- 002/2011 : « avenant n° 1 au marché de fourniture de repas »,
- 003/2011 : « demande de subventions auprès de la Région Ile de France et du STIF pour les travaux d’aménagement du parvis de la Gare et d’un quai pour transport en commun »,
- 004/2011 : « acquisition de terrain ENS »,
- 005/2011 : « demande de subvention pour acquisition de terrain ENS »,
- 006/2011 : « avenant à la mise à disposition de personnel avec la Communauté de Communes »,
- 007/2011 : « régime indemnitaire des élus »,
- 008/2011 : « renouvellement de la ligne de trésorerie »,
- « nos questions : couloirs aériens et démobilisation; communication des études au Conseil municipal; simplification de la carte intercommunale et schéma départemental de coopération intercommunale; Tnt, information du public, camion baptisé «L’info mobile Tous au numérique»« .

Numéro, objet de la délibération.
(Lecteur attentif, tu constateras une nouvelle fois que la numérotation et le découpage des délibérations ont été faits à la main. Version publique : pour M. le Maire l’envoi par messagerie électronique fait «double emploi». Et pour continuer dans le bizarre, tu constateras aussi qu’il y a deux délibérations n° 46.)		 . Compte-rendu de la délibération
« Ordre du jour » du Conseil municipal du 26/11/2010″ : . - « présents, observations« ,
- 046/2010 : rapport d’activité 2009 de la Communauté de Communes; . - « procés-verbal 046/2010«  (M. le Maire refusant la communication des fichiers électroniques [voir sa réponse à notre demande sur ce sujet], ce fichier est scanné, d’où sa taille),
- 047/2010 : « rapport CLET pour la création d’un service communautaire de maintien à domicile », . - « procés-verbal 047/2010« ,
- 048/2010 : avenants classes décentralisées du Conservatoire : « Chamarande« , « Auvers« , . - « procés-verbal 048/2010«  (voir les 2 documents remis aux élus : « pour Chamarande« , « pour Auvers« ,
- 049/2010 : « régime indemnitaire des élus; Frank Berger », . - « procés-verbal 049/2010« ,
- 050/2010 : « transformation de poste », . - « procés-verbal 050/2010« ,
- 051/2010 : « acquisition de terrain : parcelle ZD587″, . - « procés-verbal 051/2010« ,
- à titre d’information (« pas de délibération »), 052/2010 : « rapport au Conseil municipal 052/2010″, « arrêté préfectoral », Bionerval, prescriptions techniques : « pages 01 à 08″, « pages 09 à 16″, »pages 17 à 24″, »pages 25 à 32″, »pages 33 à 40″, »pages 41 à 48″, »pages 49 à 53″, . - « procés-verbal 052/2010« ,
- question de l’Association pour la préservation de la qualité de la vie : « aire des gens du voyage », . - « procés-verbal de la réponse« .
- nos questions : « Monument aux morts : absence du nom de Robert Pesant. Skate-park endommagé. Aire d’accueil des gens du voyage : où en est-on ? . Eau : où en est-on ? Communication avec les élus : la messagerie électronique existe aussi« . . - « procés-verbal des réponses« .

Conseil municipal de la ville d’Etréchy

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Conseil municipal. (Les élus d’EES remercient vivement la revue mensuelle «Vivre à Etréchy» qui leur a permis de découvrir la programmation de ce Conseil municipal ! Sachant que nous remettons notre tribune le 24 du mois pour respecter les dates de « bouclage », cela signifie que la date de ce Conseil est fixée depuis quelques temps, non ? C’est sûr que nous ne sommes pas dans la logique du « trop d’information tue l’information », cf. notre 5è question lors du Conseil du 26 novembre.).
« Ordre du jour » :
- 52/2010 : « décision modificative »,
- 53/2010 : « contrat départemental communal »,
- 54/2010 : « demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau et du Département de l’Essonne pour la réalisation d’une unité de désodorisation sur la station d’épuration »,
- 55/2010 : « fixation de la surtaxe communale pour le service de l’eau »,
- 56/2010 : « attribution du marché de fourniture de repas »,
- 57/2010 : « aménagement de jeux extérieurs dans les écoles »,
- 58/2010 : « subvention exceptionnelle au comité «Les Amis du Jumelage d’Etréchy» »,
- 59/2010 : « demande de subvention départementale pour l’acquisition d’instruments de musique »,
- « notre proposition de motion sur les modifications des couloirs aériens »,
- « nos questions.
1. Agenda 21 : nous avions proposé que notre commune s’implique dans l’Agenda 21 du Département : quelle est la position de la majorité à ce sujet ?
2. Aire d’accueil des gens du voyage. Peut-on espérer obtenir des subventions lorsque notre commune aura pris ses décisions dans ce domaine ?
3. Entretien des chaussées et viabilité hivernale : « nids de poule » et nouveau matériel.
4. Rue des Chênes rouges. Où en sont les procédures concernant les atteintes au site classé de la Vallée de la Juine ? ».

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« Ordre du jour » du Conseil municipal du 26/11/2010″ : . - « présents, observations« ,
- 046/2010 : rapport d’activité 2009 de la Communauté de Communes; . - « procés-verbal 046/2010«  (M. le Maire refusant la communication des fichiers électroniques [voir sa réponse à notre demande sur ce sujet], ce fichier est scanné, d’où sa taille),
- 047/2010 : « rapport CLET pour la création d’un service communautaire de maintien à domicile », . - « procés-verbal 047/2010« ,
- 048/2010 : avenants classes décentralisées du Conservatoire : « Chamarande« , « Auvers« , . - « procés-verbal 048/2010«  (voir les 2 documents remis aux élus : « pour Chamarande« , « pour Auvers« ,
- 049/2010 : « régime indemnitaire des élus; Frank Berger », . - « procés-verbal 049/2010« ,
- 050/2010 : « transformation de poste », . - « procés-verbal 050/2010« ,
- 051/2010 : « acquisition de terrain : parcelle ZD587″, . - « procés-verbal 051/2010« ,
- à titre d’information (« pas de délibération »), 052/2010 : « rapport au Conseil municipal 052/2010″, « arrêté préfectoral », Bionerval, prescriptions techniques : « pages 01 à 08″, « pages 09 à 16″, »pages 17 à 24″, »pages 25 à 32″, »pages 33 à 40″, »pages 41 à 48″, »pages 49 à 53″, . - « procés-verbal 052/2010« ,
- question de l’Association pour la préservation de la qualité de la vie : « aire des gens du voyage », . - « procés-verbal de la réponse« .
- nos questions : « Monument aux morts : absence du nom de Robert Pesant. Skate-park endommagé. Aire d’accueil des gens du voyage : où en est-on ? . Eau : où en est-on ? Communication avec les élus : la messagerie électronique existe aussi« . . - « procés-verbal des réponses« .

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« Ordre du jour du Conseil municipal du 24/09/2010 » :
- « approbabtion du PV du Conseil municipal du 25 juin »;
- « approbabtion du PV du Conseil municipal du 9 juillet »;		 - « présents, observations« ,
- 40/2010 : « avenant numéro 1 au règlement intérieur »; « procés-verbal 040/2010« ,
- 41/2010 : « appel d’offres pour la fourniture de repas (scolaires + portage) »; « dossier« ; « procés-verbal 041/2010« ,
- 42/2010 : « sortie de deux biens de l’actif de la commune »; « procés-verbal 042/2010« ,
- 43/2010 : « avenant n° 11 pour la mise à disposition de personnel avec la Communauté de communes Entre Juine et Renarde »; « annexe »; (voir délibération n° « 48/2009« ); « procés-verbal 043/2010« ,
- 44/2010 : « subventions à caractère exceptionnel »; « procés-verbal 044/2010« ,
- 45/2010 : « rémunération des intervenants scientifiques Fête de la science »(voir délibérations n° « 88/2008« , « 56/2009« ) »; « procés-verbal 045/2010« ,
- 46/2010 : « remboursement de frais au Comité Les Amis du Jumelage » (voir délibération n° « 030/2010« ); « procés-verbal 046/2010« ,
- nos questions : « Tnt, tri, affaissement rue des Vrigneaux, boulevard de la Gare« . « procés-verbal des réponses« .

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• « Ordre du jour » du Conseil municipal du 09/07/2010 :

- pas d’approbabtion du PV du Conseil municipal du 25 juin (pas prêt, reporté en septembre ),		 « Pv entier« ,
- « notre déclaration liminaire : «… sans l’apport des représentants de l’opposition si souvent décriée, le Conseil municipal ne pourrait valablement avoir lieu faute de quorum. …»« , « présents; notre déclaration; réponse du Maire« ,
- 38/2010 : « régime indemnitaire applicable aux fonctionnaires et agents non titulaires de la commune d’Etréchy », « annexes remises en séance », « procés-verbal 038/2010« ,
- 39/2010 : « transformations de poste », « procés-verbal 039/2010« ,
- 40/2010 : « attribution du marché des travaux d’enfouissement des réseaux et de l’éclairage du parking de la Gare (remis en séance) ». « procés-verbal 040/2010« ,
- « nos questions.
1. Restauration collective : intégrer une part en produits bio et en produits locaux dans les repas dans le futur marché de la restauration scolaire, rôle de la commission scolaire.
2. Travaux de voirie et trottoirs. Rôle de la Commission travaux alors que le projet des travaux d’aménagement du parking de la gare est déjà ficelé (pour preuve : réunions de la Commission d’appel d’offres les 6 et 8 juillet pour choisir l’entrepreneur et travaux en août).
3. Le plan de circulation « concerté ». Pourquoi avoir annoncé le 5 mai dernier une réunion publique avant fin juin ? Quels sont les nouveaux éléments qui expliquent ce contretemps ?
4. Collège, piscine. L’acquisition du « savoir-nager » est une obligation pour obtenir en 2011 le Diplôme national du brevet (Dnb) pour les élèves de 3è. Les premiers contacts que nous avons pris avec M. le Maire d’Etampes laissent entrevoir une possibilité de coopération dans ce domaine sous réserve des disponibilités de la piscine. Allez-vous saisir cette opportunité ?« .		 procés-verbal des « réponses à EES« .

Conseil municipal de la ville d’Etréchy

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• « Ordre du jour » du Conseil municipal du 25/06/2010 :

- « approbabtion du PV du Conseil municipal du 28 mai »,		 « Pv entier« ,
- « présents, observations JG« ,
- 31/2010 : compte administratif 2009, budget général et annexes : M14, M49 eau, M49 assainissement, « procés-verbal 031/2010« ,
- 32/2010 : compte de gestion 2009, « budget général », annexes : « eau », « assainissement », « procés-verbal 032/2010« ,
- 33/2010 : affectation du résultat 2009, « budget général », annexes : « eau », « assainissement », « procés-verbal 033/2010« ,
- 34/2010 : rapport annuel eau, et assainissement, « procés-verbal 034/2010« ,
- 35/2010 : « convention d’achat d’eau », « procés-verbal 035/2010« ,
- 36/2010 : « demande de subvention Aquex », « procés-verbal 036/2010« ,
- 37/2010 : « subvention ASSE EMC », « procés-verbal 037/2010« ,
- nos questions.
1. Restauration collective, 20% des produits servis devront être « bio » en 2012 : constitution d’un groupe de travail pour que notre fournisseur atteigne cet objectif d’ici deux ans ? Et comment peser sur lui pour que sa démarche reste pragmatique (utilisation de produits à faible impact environnemental, circuits courts et proximité de producteurs locaux, produits saisonniers) ?
2. Extension du parking de la gare côté Vintué : aménagements prévus pour accéder à ce parking ? Nombre de places créées, financements prévus ?
3. RN20. Evolutions récentes de ce dossier, niveau d’implication de la commune ?
4. Visite cantonale le 17 juin du Président du Conseil général : quid du projet d’extension de la base Intermarché à Mauchamps ?.		 procés-verbal des réponses:
- « réponses à Gautrelet« ,
- « réponses à EES« ,
- « réponses à Guegan« .

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• « Ordre du jour » du Conseil municipal du 28/05/2010 :

- approbabtion du PV du Conseil municipal du 26 mars et du 23 avril,		 « Pv entier » : « pages 1 à 8« , « pages 9 à 15« ;
« liste des présents« ,
- 024/2010 : « quotient familial », « procés-verbal 024/2010« ,
- 025/2010 : « tarifs des services année 2010/2011″, « procés-verbal 025/2010« ,
- 026/2010 : « tarifs saison culturelle 2010/2011″, « procés-verbal 026/2010« ,
- 027/2010 : « subventions aux associations à caractère scolaire », « procés-verbal 027/2010« ,
- 028/2010 : « cession de véhicule », « procés-verbal 028/2010« ,
- 029/2010 : « autorisation de dépôt déclaration ASE Tir à l’arc », « procés-verbal 029/2010« ,
- 030/2010 : « remboursement de frais au Comité Les Amis du Jumelage », « procés-verbal 030/2010« ,
- nos questions ["Couloirs aériens (Pourquoi Etréchy était absente de la mobilisation à la réunion d’Etampes le 17 mai dernier ? Sans doute une des communes parmi les plus touchées, avons-nous déjà renoncé à mener ce combat indispensable à la préservation de notre environnement et de notre cadre de vie ?). L'eau du robinet. (Ne serait-il pas judicieux d’améliorer au moins l’information de la population ?). Disparition des panneaux d'affichage. (Quand la commune rétablira cette liberté ?). Déchets verts. (Notre commune pourrait-elle mettre en oeuvre des démarches d'obtention de composteurs ?). Défibrillateurs. (La Municipalité envisage-t-elle d’acquérir ce genre d’appareil ?)."].

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• « Ordre du jour » du Conseil municipal du 23/04/2010 : « Liste des présents« 
- « approbabtion du PV du Conseil municipal du 16 mars » (voir à la date du 16/03 le tableau avec le découpage des délibérations : découpage habituel fait main avec ciseaux et ruban adhésif, mais oui !); « nos demandes de rectifications« , « procés_verbal de nos demandes de modifications« 
- « 017/2010″ : avenant au contrat d’affermage du service de l’eau potable, complément remis en séance (non le Claviste d’EES n’a pas abusé de substances illicites sans modération : il y a bien deux délib’ n° 17), « procés-verbal 017/2010« 
- « 018/2010″ : modifications statutaires de la Communauté de Communes (révision partielle concernant l’article 13 pour s’adapter à une évolution statutaire de syndicats ou pour traduire la conclusion d’une réflexion : Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l’Orge, SIVSO; Syndicat intercommunal de transport du Grand étampois, SITGE; création d’un Centre intercommunal d’action sociale, CIAS; politique du logement et du cadre de vie, protection et mise en valeur de l’environnement), « statuts de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde », « procés-verbal 018/2010« 
- « 019/2010″ : avenant n° 2 au règlement intérieur de l’Espace Jean Monnet (suppression de l’obligation de présence d’un agent communal lors des manifestations), « procés-verbal 019/2010« 
- « 020/2010″ : subventions aux associations à caractère sportif et culturel, « procés-verbal 020/2010« 
- « 021/2010″ : subventions aux associations à caractère social, « procés-verbal 021/2010« 
- « 022/2010″ : subventions diverses, « procés-verbal 022/2010« 
- « 023/2010 (remis en séance) » : subvention Sécurité routière, « procés-verbal 023/2010 »
- « nos cinq questions (Désherbage chimique : quel produit actif a été utilisé et pourquoi ce travail est externalisé ? Gens du voyage : ne pensez-vous pas qu’il y a urgence à agir ? Caisse des Ecoles : nature des difficultés rencontrées ? Absence de compte rendus des commissions. Horaires des transports en commun.) » (notes perso’), « procés-verbal des réponses« 
- question des familles Guegan-Viezzoli. « procés-verbal de la réponse« .

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• « Ordre du jour » du Conseil municipal du 26/03/2010 :
- « approbabtion du PV du Conseil municipal du 29 janvier » (voir à cette date le tableau avec le découpage des délibérations de ce PV : découpage fait main avec ciseaux et ruban adhésif, mais oui ! Impossible d’avoir la version électronique… Je rêve !),		 « Liste des présents« 
- « 011/2010″ : fixation des taux d’imposition 2010, « procés-verbal 011/2010« 
- « 012/2010″ : approbation du Budget Primitif 2010 et des Budgets annexes pour les services de l’eau et de l’assainissement (documents impossibles à scanner et comme ils « ne peuvent pas être sur un format de fichier traditionnel »…), « procés-verbal 012/2010« 
- « 013/2010″ : demande subvention départementale pour l’ élaboration du PLU, « procés-verbal 013/2010« 
- « 014/2010″ : convention avec le Comité des fêtes, « procés-verbal 014/2010« 
- « 015/2010″ : subvention aux écoles (Noël, voyages de fin d’année), « procés-verbal 015/2010« 
- « 016/2010″ : modification du régime indemnitaire du personne! technique, « procés-verbal 016/2010« 
- « 017/2010″ : subvention au Comité des fêtes, « procés-verbal 017/2010 »
- « nos questions. (Dans quel délai la commune compte-t-elle résoudre ces difficultés et satisfaire à ses obligations légales concernant l’absence d’aire d’accueil des gens du voyage ? Quid des alternatives au désherbage chimique ? Pollution lumineuse et cohérence à notre éclairage public. Plan de réfection des trottoirs. Evolution du dossier du déplacement d’un couloir aérien d’accès à Orly.)« . « procés-verbal des réponses« .

Conseil municipal (initialement prévu le 19 février).

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•« Ordre du jour »
« rectificatif à l’ordre du jour » du Conseil municipal du 16/03/2010
nos demandes de rectifications ou d’ajouts à ce procés-verbal:
- liste des présents,
- débat sur le PADD : « procés-verbal 008/2010« ,
- débat d’orientation budgétaire : « procés-verbal 009/2010« ,
- demande de subvention départementale pour la fête de la science : « procés-verbal 010/2010.
• Questions « orales » : les deux questions d’EES (changement des horaires de l’antenne de la Sécurité sociale; mise en oeuvre du « Plan d’accessibilité voiries, espaces publics » (PAVE)procés-verbal des réponses.