Note du 23/01/2012/16h;
désolés de mettre cette annonce tardivement, mais nous venons de l’apprendre à l’instant, tout à fait par hasard, au détour d’un couloir en Mairie…
La Commune dispose d’un site internet, mais ne connaît pas trop encore la messagerie électronique. Pourquoi ignorer le mél et le téléphone (au moins par politesse) ? Mystère…
Pourquoi cette annulation ? Idem…
Quand a été prise cette décision ? Itou…
Quand le prochain Conseil ? Le 9 mars ? A l’avenant…
Ordre du jour du Conseil municipal du 16/12/2011 :
- « approbation du PV du Conseil municipal du 25 novembre »
- 066/2011 : « acquisition d’un logement social » (erreur sur la numérotation des délibérations : « 66″ déja utilisé, voir au 25 novembre ! );
- 067/2011 : « modification des périmètres scolaires », « annexe »;
- 068/2011 : « réserve parlementaire : subvention pour des jeux extérieurs des écoles », [voir "2010/057"];
- 069/2011 : « transformations de postes »;
- 070/2011 : « avenant n° 16 à la convention de mise à disposition de personnels avec la Communauté de Communes «Entre Juine et Renarde») », « annexe », [cf. délibérations "2011/057", "2011/043", "2011/006", "2010/043", "2009/048"];
- Nos questions
demande d’«Etréchy ensemble et solidaires» d’une délibération relative aux modifications des couloirs aériens;
dangerosité de la Rn 20,
projet de délibération« ,
[vu l'ordre du jour, notre proposition est passée à la trappe !].
« Ordre du jour » du Conseil municipal du 25/11/2011 :
- « approbation du PV du Conseil municipal du 21 octobre »,
- 58/2011 : « désignation du coordonnateur communal agent recenseur, fixation du nombre d’agents recenseurs et de leur rémunération »;
- 59/2011 : « acquisition terrains «espaces naturels sensibles» (achat Safer; parcelles A 269-284-308-318-475, D93) »;
- 60/2011 : « demande de subvention départementale «espaces naturels sensibles» (ENS; subvention du Conseil général) »;
- 61/2011 : « décision modificative sur le budget de l’assainissement pour 2011″;
- 62/2011 : « sortie d’un bien de l’actif de la commune »;
- 63/2011 : « admission en non valeur (créances irrécouvrables) »;
- 64/2011 : avenants n° 13 et n° 20 des classes décentralisées du Conservatoire, « avenant n° 13 pour Chamarande », « avenant n° 20 pour Auvers » (cf. délibération « n° 48 du 20101126« );
- 65/2011 : « acceptation du don d’un tableau »;
- 66/2011 : « subvention exceptionnelle à l’association «Strépi-rando»;
- les questions d’EES.
Couloir aérien : participation financière de la Commune au recours contre l’arrêté ministériel.
Révision du SDRIF (les trois «pastilles» de 25 hectares en « secteur d’urbanisation préférentielle »).
Handicap et accessibilité : l’ascenseur de la salle Jean Monnet, les diagnostics sur la voirie et sur l’accessibilité des établissements recevant du public; établissement du « Plan d’accessibilité voiries, espaces publics » (P.A.V.E.). »
Compte rendu partiel et partial au sujet des couloirs aériens : victoire amère pour ETRECHY ENSEMBLE ET SOLIDAIRES. Près d’un an après le dépôt d’une« demande de banderole« , d’un « projet de motion« , et nos multiples questions et tribunes tout au long de l’année, la majorité prend enfin la mesure de l’ampleur des nuisances aériennes et sort des propos convenus minimisant les nuisances à venir. Sans doute pour se faire pardonner l’absence de tout représentant de sa majorité à la réunion des Hêtres pourpres le 18 novembre, M. le Maire a indiqué, en réponse à notre question, qu’il allait prendre contact avec le Collectif pour soutenir son action. Pour mémoire, notre motion de décembre 2010 était même passée « à la trappe » du compte rendu (cf. « pv des observations« ).
Ordre du jour du Conseil municipal du 21/10/2011 :
Ordre du jour, présents et observations
- « approbation du PV du Conseil municipal du 23 septembre »
détail des délibérations
- 52/2011 : « décision modificative n° 1″;
procés-verbal 052/2011
- 53/2011 : « rétrocession des voies et réseaux de la ZAC de Gravelles et des Aunettes »;
procés-verbal 053/2011
- 54/2011 : « fixation du taux de la taxe d’aménagement (TA) »;
procés-verbal 054/2011
- 55/2011 : « tarif du marché de Noël »,
procés-verbal 055/2011
- 56/2011 : « compte épargne temps pour le personnel communal », « annexe » ;
procés-verbal 056/2011
- 57/2011 : « mise à disposition de personnel avec la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Mairie/Communauté (cf. délibérations 2011/043, 2011/006, 2010/043, 2009/048, avenant n° 15″, « annexe, récapitulatif »;
procés-verbal 057/2011
- Nos questions :
« Route de Vaucelas (coût de l’enfouissement des réseaux pour les riverains; détail du projet).
Contrat départemental communal (où en est-on ?).
Règlement de zone du parking de la gare, arborisation et pourcentage d’espaces verts (2è édition !).
Taxe foncière 2011.
Couloirs aériens.
« Ordre du jour » du Conseil municipal du 23/09/2011 :
- « approbation du PV du Conseil municipal du 27 mai » : voir à cette date le détail des délibérations,
- « approbation du PV du Conseil municipal du 17 juin »,
- « approbation du PV du Conseil municipal du 24 juin » : voir à cette date le détail des délibérations,
- 044/2011 : « avis sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale »;
procés-verbal 044/2011
- 045/2011 : « rapport d’activités 2010 de la Communauté de Communes »;
procés-verbal 045/2011
- 46/2011 : « convention avec le Conseil Général relative à la gestion et à l’entretien des sections de routes classées dans le réseau départemental situées en agglomération »;
procés-verbal 046/2011
- 47/2011 : « taxe sur la consommation finale d’électricité »;
procés-verbal 047/2011
- 48/2011 : « acquisition de terrains »;
procés-verbal 048/2011
- 49/2011 : « transformation de poste »;
procés-verbal 049/2011
- 50/2011 : « subvention exceptionnelle à l’association «André Régnault» »;
procés-verbal 050/2011
- 51/2011 : « indemnité de conseil du Percepteur;
procés-verbal 051/2011
Communication. (Nous demandons qu’une réponse rapide soit donnée à toute question d’un Conseiller).
Règlement de zone du parking de la gare, arborisation et pourcentage d’espaces verts. Club de tir (médiation entre « loisir » et « compétition »).
Travaux avenue du Pont royal et état du dossier de l’aire d’accueil des gens du voyage.
procés-verbal des réponses à EES
« Ordre du jour » du Conseil municipal du 24/06/2011 :
- « approbation du PV du Conseil municipal du 27 mai » repoussée en septembre,
- « approbation du PV du Conseil municipal du 17 juin » repoussée en septembre,
- 036bis/2011 : « modification des périmètres de protection autour de monuments historiques »,
procés-verbal 036bis/2011
- 037 : « bilan de la concertation et arrêt du plan local d’urbanisme (PLU) ».
procés-verbal 037/2011
- 038 : « compte administratif (budget général et budgets annexes) »,
procés-verbal 038/2011
- 039 : « compte de gestion 2010 (budget général et budget<; annexes) »,
procés-verbal 039/2011
- 040 : « affectation du résultat 2010 budget général », « budget eau », « budget assainissement ».
procés-verbal 040/2011
- 041 : « rapport annuel eau et assainissement »,
procés-verbal 041/2011
- 042 : « demande de sbvention à l’Agence de l’eau (aquex) ».
procés-verbal 042/2011
- 043 : « mise à disposition de personnel avec la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde,
procés-verbal 043/2011
- Nos questions :
restauration scolaire (tous les légumes de la restauration scolaire ne sont pas tous « bios »,
conformité de la prestation de Sogepare);
Robert Pesant
(date de l’inauguration et texte de la plaque commémorative de Robert Pesant livré par les autorités de Vichy à l’occupant nazi et fusillé le 16 décembre 1941 au Mont Valérien).
« Ordre du jour » du Conseil municipal du 27/05/2011 :
- « approbation du PV du Conseil municipal du 29 avril » (« voir à cette date le détail »),
- 025/2011 : « quotient familial »,
procés-verbal 025/2011
- 026/2011 : « tarifs des services année 2011/2012″,
procés-verbal 026/2011
- 027/2011 : « tarifs saison culturelle 2011/2012″,
procés-verbal 027/2011
- 028/2011 : « acquisition de terrain, parcelle AH100; acquisition Sellier »,
procés-verbal 028/2011
- 029/2011 : « accord de location de logements communaux avec la Gendarmerie »,
procés-verbal 029/2011
- 030/2011 : « subventions à caractère scolaire »,
procés-verbal 030/2011
- 031/2011 : « subventions aux associations (sport, culture) »,
procés-verbal 031/2011
- 032/2011 : « subventions à caractère social »,
procés-verbal 032/2011
- 033/2011 : « subventions diverses »,
procés-verbal 033/2011
- 034/2011 : « transformation de poste AG »,
procés-verbal 034/2011
- 035/2011 : »subvention exceptionnelle à l’Amicale bouliste » (communiqué en séance),
procés-verbal 035/2011
couloirs aériens (implication de la commune d’Etréchy dans la bataille juridique),
base Intermarché de Mauchamps (demande d’informations sur la réunion
du 20 mai au Conseil régional d’Ile de France),
sècheresse (quelles initiatives concrètes pour la commune d’Etréchy afin de limiter voire diminuer les prélèvements de ses propres services sur la ressource ?),
ouverture des boulangeries à Etréchy en période estivale ».
procés-verbal des réponses
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« Ordre du jour » du Conseil municipal du 29/04/2011 :
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- « présents« ,
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| - « approbation du PV du Conseil municipal du 25 mars » (« voir à cette date le détail »), |
- « nos observations« ,
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| - 019/2011 : « fixation des taux d’imposition 2011 (budget primitif; budget eau; budget assainissement) », | |
| - 020/2011 : « approbation du Budget primitif 2011 et des Budgets annexes pour les services de l’eau et de l’assainissement », |
- ,
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| - 021/2011 : « autorisation de dépôt, demande de déclaration préalable (façade de l’Hôtel de ville suite installation d’un ascenseur pour mise aux normes handicap) », | |
| - 022/2011 : « subdélégation de la compétence des transports scolaires sur circuits spéciaux », « convention de subdélégation de compétences relative aux transports routiers des élèves, circuits spéciaux scolaires (projet de convention) », « règlement intérieur et consignes de sécurité des transports scolaires de l’Essonne », | |
| - 023/2011 : « fourniture de composteurs avec le SIREDOM », « convention de mise à disposition de composteurs domestiques (projet de convention) », « charte pour le lancement et le suivi du compostage de proximité », | |
| - 024/2011 : « transformation et création de postes (départ d’un agent aux affaires scolaires) », | |
| - nos questions : « Subvention à l’association l’association «A10 gratuite» (pourquoi pas la même que pour l’association «DEPHY RD191» ? Désherbage chimique : composition ? Station d’épuration, tour de désodorisation : coût cumulé des études ? Mise à disposition des composteurs : quand ? Manifestation du 14 mai à Paris : implication de notre Commune ?« , |
- « procés-verbal des réponses« ,
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| - questions de la famille Guégan, |
- « procés-verbal des réponses« ,
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| - divers. • Informations. - Nous avons eu un exposé fort intéressant sur l’ «éco-taxe». Ce projet issu du « Grenelle I » peut être effectivement un bon remède aux problèmes de la « RN20″ par la présence de deux portiques dans notre secteur (à Toury et à Boissy sous St Yon); encore faut-il que les détails techniques (montant des amendes notamment) ne viennent pas vider de son efficacité ce projet en reléguant cette idée dans le grand cimetière des effets d’annonce. - Réunion publique le 8 juin à 20h30 à la salle Jean Monnet sur le PLU. - Conseil municipal du 24 juin fixé à 20h (et non 21h, pour écouter l’exposé de l’Architecte des Bâtiments de France). |
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« Ordre du jour » du Conseil municipal du 25/03/2011 :
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- « présents« , voir « nos observations« ,
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| - « approbation du PV du Conseil municipal du 28 janvier » (« voir à cette date le détail »), - « approbation du PV du Conseil municipal du 17 décembre » (« voir à cette date le détail »), |
- « nos observations« ,
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| - 009/2011 : « débat d’orientations budgétaires 2011 (dob) », remis en séance : « budget d’investissement réalisé », | |
| - 010/2011 : « dotation d’équipement des territoires ruraux 2011 (detr) », | |
| - 011/2011 : « rapport CLET 2011″, | |
| - 012/2011 : « avenant n°2 à la convention actuelle d’achat d’eau avec le SI des Eaux du Plateau de Beauce », | |
| - 013/2011 : « adhésion au système d’enregistrement des demandes de logement », | |
| - 014/2011 : « inscription au titre des monuments historiques d’objets appartenant à la commune », | |
| - 015/2011 : « avenant n° 13 à la convention de mise à disposition de personnel auprès de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde », | |
| - 016/2011 : « subvention exceptionnelle pour l’Association de défense DEPHY-RD 191″, | |
| - 017/2011 : « subvention exceptionnelle pour la Confrérie St Vincent », | |
| - 018/2011 remis en séance : « subvention exceptionnelle : fête de la science », | |
| - nos questions : « Projet de SAGE (Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux) de la nappe de Beauce : avis de la commune ? Système de désodorisation pour la station d’épuration. Inscription par la commune sur son monument aux morts du nom de Robert Pesant. Renouvellement des branchements en plomb : erreur de facturation de 0€2031ht/m3 par la SEE; déplacement de compteur = changement de contrat ?« , | |
| - divers. |
- « procés-verbal des réponses à Etréchy passionnément« ,
- « information au Conseil sur le Schéma départemental de coopération intercommunale« (voir à ce sujet notre question du 28 janvier !!!). |
« Ordre du jour » :
- « approbation du PV du Conseil municipal du 26 novembre » (voir ci-dessous),
- « approbation du PV du Conseil municipal du 17 décembre »; refrain connu : «pas de compte rendu du précédent Conseil, car les services n’ont pas eu le temps»,
- 001/2011 : « tarifs des restaurants scolaires et portage »,
- 002/2011 : « avenant n° 1 au marché de fourniture de repas »,
- 003/2011 : « demande de subventions auprès de la Région Ile de France et du STIF pour les travaux d’aménagement du parvis de la Gare et d’un quai pour transport en commun »,
- 004/2011 : « acquisition de terrain ENS »,
- 005/2011 : « demande de subvention pour acquisition de terrain ENS »,
- 006/2011 : « avenant à la mise à disposition de personnel avec la Communauté de Communes »,
- 007/2011 : « régime indemnitaire des élus »,
- 008/2011 : « renouvellement de la ligne de trésorerie »,
- « nos questions : couloirs aériens et démobilisation; communication des études au Conseil municipal; simplification de la carte intercommunale et schéma départemental de coopération intercommunale; Tnt, information du public, camion baptisé «L’info mobile Tous au numérique»« .
| Numéro, objet de la délibération. (Lecteur attentif, tu constateras une nouvelle fois que la numérotation et le découpage des délibérations ont été faits à la main. Version publique : pour M. le Maire l’envoi par messagerie électronique fait «double emploi». Et pour continuer dans le bizarre, tu constateras aussi qu’il y a deux délibérations n° 46.) |
. | Compte-rendu de la délibération |
| « Ordre du jour » du Conseil municipal du 26/11/2010″ : | . | - « présents, observations« , |
| - 046/2010 : rapport d’activité 2009 de la Communauté de Communes; | . | - « procés-verbal 046/2010« (M. le Maire refusant la communication des fichiers électroniques [voir sa réponse à notre demande sur ce sujet], ce fichier est scanné, d’où sa taille), |
| - 047/2010 : « rapport CLET pour la création d’un service communautaire de maintien à domicile », | . | - « procés-verbal 047/2010« , |
| - 048/2010 : avenants classes décentralisées du Conservatoire : « Chamarande« , « Auvers« , | . | - « procés-verbal 048/2010« (voir les 2 documents remis aux élus : « pour Chamarande« , « pour Auvers« , |
| - 049/2010 : « régime indemnitaire des élus; Frank Berger », | . | - « procés-verbal 049/2010« , |
| - 050/2010 : « transformation de poste », | . | - « procés-verbal 050/2010« , |
| - 051/2010 : « acquisition de terrain : parcelle ZD587″, | . | - « procés-verbal 051/2010« , |
| - à titre d’information (« pas de délibération »), 052/2010 : « rapport au Conseil municipal 052/2010″, « arrêté préfectoral », Bionerval, prescriptions techniques : « pages 01 à 08″, « pages 09 à 16″, »pages 17 à 24″, »pages 25 à 32″, »pages 33 à 40″, »pages 41 à 48″, »pages 49 à 53″, | . | - « procés-verbal 052/2010« , |
| - question de l’Association pour la préservation de la qualité de la vie : « aire des gens du voyage », | . | - « procés-verbal de la réponse« . |
| - nos questions : « Monument aux morts : absence du nom de Robert Pesant. Skate-park endommagé. Aire d’accueil des gens du voyage : où en est-on ? . Eau : où en est-on ? Communication avec les élus : la messagerie électronique existe aussi« . | . | - « procés-verbal des réponses« . |