Conseil municipal de la ville d’Etréchy

Ordre du jour du Conseil municipal du 21/10/2011 :
Ordre du jourprésents et observations

- « approbation du PV du Conseil municipal du 23 septembre »
détail des délibérations

- 52/2011 : « décision modificative n° 1″;
procés-verbal 052/2011

- 53/2011 : « rétrocession des voies et réseaux de la ZAC de Gravelles et des Aunettes »;
procés-verbal 053/2011

- 54/2011 : « fixation du taux de la taxe d’aménagement (TA) »;
procés-verbal 054/2011

- 55/2011 : « tarif du marché de Noël »,
procés-verbal 055/2011

- 56/2011 : « compte épargne temps pour le personnel communal », « annexe » ;
procés-verbal 056/2011

- 57/2011 : « mise à disposition de personnel avec la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde, Mairie/Communauté (cf. délibérations 2011/043, 2011/006, 2010/043, 2009/048, avenant n° 15″, « annexe, récapitulatif »;
procés-verbal 057/2011

- Nos questions :
« Route de Vaucelas (coût de l’enfouissement des réseaux pour les riverains; détail du projet).
Contrat départemental communal (où en est-on ?).
Règlement de zone du parking de la gare, arborisation et pourcentage d’espaces verts (2è édition !).
Taxe foncière 2011.
Couloirs aériens.